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Marques déposées par FRANCE ATELIER
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MAROC ATELIER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAROC ATELIER
FRANCE ATELIER

Numéro de dépôt :
4540727
Date de dépôt :
05/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
MAROC ATELIER de FRANCE ATELIER

Présentation de la marque MAROC ATELIER

Déposée par voie électronique le 5 avril 2019 par FRANCE ATELIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAROC ATELIER »

Le déposant est FRANCE ATELIER domicilié(e) 2D RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN domicilié(e) 2D RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11 12

FRANCE ATELIER a également déposé les autres marques suivantes : LOCASERVICE , LS LocaService , NEXSAM , EUROPE WORKSHOP , LOCATELIER , KEYBAS , XpertLease , X-TOOLS , TOOLTOOL


FRANCE ATELIER - 2D RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


FRANCE ATELIER, Monsieur MICKAEL PERRIN - 2D RUE PIERRE DE COUBERTIN - 38170 - SEYSSINET PARISET - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Inscription le 16 janvier 2020 - Rejet total n°777626 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de signalisation ;

Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;

Amortisseurs de suspension pour véhicules ; carrosseries ; pare-chocs de véhicules ; tracteurs ; cadres de cycles ; béquilles de cycles ; freins de cycles ; guidons de cycles ; jantes de cycles ; pédales de cycles ; pneumatiques de cycles ; roues de cycles ; selles de cycles ; chariots de manutention.